Samedi 18 décembre 2010 N°
2784/24180
- FRANCE -
JUSTICE - POLICE -
Cas unique au monde, un ministre, 2 fois
condamné, maintenu en place... Beauvau : Brice Hortefeux (photo),
ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des
collectivités territoriales et de l'immigration,
a été, une seconde fois en moins 6 mois,
condamné par la justice, vendredi 17 décembre
2010. Selon le chroniqueur judiciaire Pascal Mourot, Brice
Hortefeux a été "reconnu coupable, en
premier ressort, d'atteinte à la présomption
d'innocence de Monsieur David Sénat, magistrat,
lors d'une procédure en référé introduite
devant le Tribunal de grande instance de
Paris". Dans un jugement rendu vendredi 17
décembre 2010, Brice Hortefeux a été condamné
à payer à David Sénat, la somme de 1 euro de
dommages et intérêts provisionnel et 3 000
euros au titre des frais de justice. Le TGI de
Paris, présidé par Dominique Lefebre-Ligneul, a
estimé que les propos tenus par Brice Hortefeux,
lors de l'émission "Le grand jury"
diffusée le dimanche 17 octobre 2010 sur la
chaîne télévisée LCI et sur les ondes de RTL
sont "attentatoires à la présomption
d'innocence de David Sénat". Le fond de
cette affaire porte une "affirmation"
de Brice Hortefeux qui estimait que la DCRI, Direction centrale du
Renseignement intérieur avait
"clairement identifiée", lors du
scandale Eric Woerth, Liliane Bettencourt, la source
du quotidien "Le Monde"
comme étant un "haut fonctionnaire,
magistrat, membre d'un cabinet
ministériel", c'est-à-dire David Sénat,
conseiller au Ministère de la Justice, auprès
de Michèle Alliot-Marie, alors
garde des Sceaux. Brice Hortefeux, représenté
par l'avocat Maître Philippe Blanchetier, a
soutenu la "nullité de l'assignation",
estimant que le demandeur (David Sénat) ne
respectait pas les dispositions de l'article 53
de la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet
1881. Rappelant que les "règles
particulières de la loi de 1881 ont vocation à
s'appliquer aux actions civiles nées d'un abus
de la liberté d'expression". Le tribunal ne
l'a pas entendu. "Le jugement du 17
décembre 2010 est fondé sur l'article 9-1 du
Code civil", explique Pascal Mourot.
"Chacun a droit au respect de la
présomption d'innocence" et le juge peut
prescrire toutes mesures aux fins de faire cesser
l'atteinte à la présomption d'innocence
"lorsqu'une personne est, avant toute
condamnation, présentée comme coupable de faits
faisant l'objet d'une enquête ou d'une
instruction judiciaire", rapporte le
chroniqueur judiciaire. Brice Hortefeux a fait
appel. NDLR. Brice Hortefeux a déjà
été condamné, vendredi 4 juin 2010, à 750
euros d'amende et 2 000 euros de dommages et
intérêts pour injure à caractère racial. Brice
Hortefeux, signataire de la circulaire
controversée du jeudi 5 août 2010 sur le
démantèlement des camps des Roms, a également
comparu, mardi 23 novembre 2010 pour "incitation à la haine raciale"
devant le 17e chambre correctionnelle du Tribunal
de grande instance TGI de Paris. La plainte
émanait du CRAN, le Conseil représentatif des
associations noires dirigé par Patrick Lozès, qui s'est
- à la surprise générale - rétracté à
l'audience. Rappelons également que le mercredi
1er décembre 2010, Brice Hortefeux a signé pour
3 ans une nouvelle "convention de
coopération" avec la LICRA, Ligue
internationale contre le racisme et
l'antisémitisme, qui selon Maître Alain Jakubowicz, son
nouveau président, est un "outil de
combat" destiné à mieux "former les
agents de police et les gendarmes". Cette
mission complétera celle du BNVCA, Bureau
national de vigilance contre l'antisémitisme,
présidé par le commissaire de police honoraire,
Sammy Ghozhlan et celle
du SPCJ, Service de Protection de
la Communauté Juive, présidé par le baron Eric de Rothschild. Le SPCJ
est issu d'une volonté commune du CRIF, le Conseil représentatif des
institutions juives de France, du FSJU,
le Fonds Social Juif Unifié et des Consistoires, de
"protéger la communauté juive dans son
ensemble". Le dimanche 12 décembre 2010,
Brice Hortefeux, bras droit de Nicolas Sarkozy, président
de la République, a été
l'invité d'honneur du Conseil national
exceptionnel du Fonds social juif unifié, qui
s'est tenu à Paris 12e, à l'espace Rachi. En
2009, le dimanche 13 décembre, Brice Hortefeux, membre
influent de la Communauté juive de France, la
première d'Europe, avait reçu, le "Prix de la lutte contre le
racisme et l'antisémitisme" de
l'UPJF, l'Union
des Patrons et professionnels juifs de France,
présidée par Richard Portugais. Brice Hortefeux
a révélé en 2008 "aimer passer ses
vacances en Israël". Plus de détails : Brice Hortefeux un grave trouble à
l'ordre public Blogger,
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Fil-info-France ?
FRANCE - TERRORISME -
Un membre du mouvement indépendantiste basque
ETA condamné par un tribunal d'exception : La
Cour d'assises spéciale de Paris a condamné
vendredi 17 décembre 2010 Mikel
"Antza", ancien numéro 1 de l'appareil
politique de l'ETA (Euskadi ta
Askatasuna, Pays basque et liberté en basque,
qui lutte depuis plus de 40 ans pour
l'indépendance du pays basque espagnol), à 20
ans de réclusion, assortis d'une peine de
sûreté des 2 tiers et d'une interdiction
définitive du territoire français. Sa compagne
Soledad Iparragirre Genetxea, alias
"Anboto", en charge de la trésorerie
de l'ETA, a été condamnée à la même peine. Blogger,
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Fil-info-France ?
FRANCE -
PRIX DES DROITS DE L'HOMME DE LA REPUBLIQUE
FRANCAISE : La Commission
nationale consultative des droits de l'Homme
(CNCDH) a décerné mercredi 15
décembre 2010 le Prix des droits de l'Homme de
la République française à l'ONG "Sos Esclaves"
(Mauritanie) Wen Yunchao, expert chinois des
nouveaux médias, alias Bei Feng sur Internet,
(Chine) ; l'ONG "Braveheart" (Birmanie)
- l'ONG "Zimbabwe peace project"
(Zimbabwe) et l'ONG "Forever"
(Birmanie). Blogger, webmaster : Conditions d'utilisations
Fil-info-France
BIRMANIE -
Tomas Ojea Quintana appelle le gouvernement à
libérer les prisonniers de conscience : Le
Rapporteur spécial sur la situation des droits
de l'homme au Myanmar, Tomas Ojea Quintana, a appelé
lundi 13 décembre 2010 dans un communique
"le gouvernement du Myanmar (NDLR. Birmanie)
à libérer les prisonniers de conscience, dont
le nombre est actuellement estimé à au moins 2
202 et dont beaucoup souffrent de graves
problèmes de santé liés à la dureté de leur
détention". Tomas Ojea Quintana a précisé
"qu'alors que le Myanmar tente d'aller de
l'avant dans sa transition démocratique et que
le nouveau gouvernement cherche à établir une
nouvelle ère de paix et de prospérité pour le
peuple, il est essentiel que les prisonniers
d'opinion soient libérés immédiatement et sans
condition". Il a ajouté : "Ce sont des
personnes qui ont été emprisonnées pour avoir
exercé leurs droits fondamentaux, la liberté
d'expression et la liberté de réunion"
estimant "qu'une libération serait un
signal très fort que le nouveau gouvernement a
l'intention de respecter ces libertés
fondamentales, il serait bien accueilli par ceux
qui vivent dans et en dehors du pays". Il a
conclu : "Avant les élections législatives
du 7 novembre, le gouvernement avait indiqué
qu'il pourrait libérer certains prisonniers,
mais qu'aucune de ces libérations n'a eu
lieu". Blogger, webmaster : Conditions d'utilisations
Fil-info-France ?
PAKISTAN -
La baisse
des fonds
menace l'aide aux victimes des inondations de
juillet 2010 : Le Bureau de la
coordination des affaires humanitaires (OCHA) a
annoncé vendredi 17 décembre 2010 dans un
communiqué qu'il manquait 237 millions de
dollars pour assurer la poursuite des
distributions d'aide alimentaire en janvier, à
moins que de nouvelles contributions ne soient
reçues d'ici là. L'OCHA a souligné que alors
que l'hiver est là, des millions de déplacés,
frappés par les inondations qui ont touché le
Pakistan après le début de la mousson fin
juillet 2010, rentraient dans les régions
d'origine, les besoins humanitaires des victimes
des inondations demeurent énormes, alors même
que les ressources disponibles diminuent
drastiquement. Les inondations ont fait près de
2 000 morts et plus de 20 millions de déplacés,
sans-abri et exposés aux risques de malnutrition
et de maladies. Blogger, webmaster : Conditions d'utilisations
Fil-info-France ?
PAKISTAN -
Visite officielle du premier ministre chinois : Le
premier ministre chinois, Wen Jiabao, a
débuté vendredi 17 décembre 2010 une visite
officielle de 2 jours au Pakistan, dans le but de
"consolider l'amitié, d'approfondir la
coopération, de soutenir les efforts du Pakistan
dans sa reconstruction post-catastrophe et de
préparer, avec le Pakistan, la célébration du
60e anniversaire de l'établissement des
relations diplomatiques Chine-Pakistan en
2011", selon Wen Jiabao. Blogger,
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CHINE -
Célébration du 40e anniversaire de
l'établissement des relations diplomatiques
entre la Chine et l'Ethiopie : La Chine
et l'Ethiopie ont célébré, lors d'une
réception donnée jeudi 16 décembre 2010 à
Pékin, le 40e anniversaire de l'établissement
de leurs relations diplomatiques, le 24 novembre
1970. Les 2 pays ont convenu de "renforcer
la coopération bilatérale à un niveau plus
élevé". Blogger,
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Fil-info-France ?
AFGHANISTAN - Un
militaire français tué : Un
militaire français a été tué vendredi 17
décembre 2010 "lors d'une opération dans
la vallée d'Alhasay dans le nord-est de
Kaboul" la capitale, victime de "tirs
d'insurgés alors qu'il menait une mission de
reconnaissance", selon un communiqué de la
présidence française. 51 français morts en
Afghanistan depuis fin 2001. 3 750 soldats
français sont actuellement déployés en
Afghanistan. Blogger, webmaster : Conditions d'utilisations
Fil-info-France ?
INDE/PAKISTAN
- Un général uruguayen à la tête de l'UNMOGIP
: Le Secrétaire général de l'ONU Ban Ki-Moon, a nommé
vendredi 17 décembre 2010 le général
uruguayen, Raul Gloodtdofsky Fernandez, à la
tête de la Mission du Groupe d'observateurs militaires de
l'ONU dans l'Inde et le Pakistan (UNMOGIP), en
remplacement du général coréen, Kim Moon Hwa,
qui a achevé sa mission le 27 novembre 2010.
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Fil-info-France ?
LIBERIA - L'ONU
reconduit ses sanctions à l'encontre du Libéria
: Le Conseil de sécurité des Nations
Unies a adopté vendredi 17
décembre 2010 la résolution 1961 (2010) qui
reconduit pour un an, au 16 décembre 2011, son
dispositif de sanctions à l'encontre du
Libéria, qui comprend les
"déplacements" des individus
désignés par le Comité des sanctions comme
faisant "peser une menace sur le processus
de paix au Libéria, ou qui mènent des
activités visant à porter atteinte à la paix
et à la stabilité au Libéria et dans la
sous-région, y compris les hauts responsables du
gouvernement de l'ancien président Charles
Taylor", prévues dans la résolution 1521 (2003). La
résolution reconduit également l'embargo sur
les armes destinées au Libéria, y compris au
gouvernement. Blogger,
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Fil-info-France ?
COTE D'IVOIRE - Ban Ki-Moon
appelle Laurent Gbagbo à se retirer du pouvoir :
Le Secrétaire général de l'ONU Ban Ki-Moon, a appelé
vendredi 17 décembre 2010 lors d'une conférence
de presse donnée au siège de l'ONU à New York
aux Etats-Unis, le président sortant Laurent
Gbagbo "à se retirer du pouvoir et à
permettre à son successeur élu de prendre ses
fonctions sans entrave supplémentaire". Ban
Ki-Moon a précisé : "Je veux le dire
clairement : toute tentative pour entraver les
opérations des Nations Unies ou bloquer l'Hôtel
du Golf sont absolument inacceptables. Toute
attaque contre les forces de l'ONU sera une
attaque contre la communauté internationale. Je
tiens à souligner que ceux qui sont responsables
de la mort de civils seront tenus pour
responsables. Dans ces circonstances, il est
crucial pour les deux parties d'éviter toute
provocation ou une escalade supplémentaire de la
violence". Alassane Ouattara a été
désigné vainqueur de l'élection
présidentielle du 28 novembre 2010 par la
Commission électorale indépendante et a été
reconnu Président par la communauté
internationale, dont l'ONU. Blogger,
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Fil-info-France ?
COTE
D'IVOIRE/ONU -
L'ONU inquiète par les violences en Côte
d'Ivoire : Le Conseil de sécurité des Nations
Unies s'est déclaré jeudi 16 décembre
2010 "inquiet des violences" en Côte
d'Ivoire et a appelé toutes les parties
prenantes ivoiriennes à rester calmes et à
éviter tout acte provocateur. "Les membres
du Conseil préviennent toutes les parties
prenantes qu'elles seront tenues pour
responsables des attaques contre les civils et
seront traduites en justice, conformément au
droit internationale et au droit humanitaire
international". Blogger, webmaster : Conditions d'utilisations
Fil-info-France ?
COTE D'IVOIRE - Jean Ping en
mission à Abidjan pour tenter de sortir le pays
de la crise politique : Le président de
la Commission de l'Union Africaine, Jean Ping, est
arrivé vendredi 17 décembre 2010 à Abidjan
pour tenter de trouver une solution à la crise
politique. Il devrait se rendre au quartier
général d'Alassane Ouattara, président
proclamé, reconnu par presque toute la
communauté internationale, mais dont la victoire
a été annulée par le Conseil constitutionnel,
et nommé Laurent Gbagbo président. Blogger,
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Fil-info-France ?
SOUDAN -
L'expert aux droits de l'homme de l'ONU
"gravement préoccupé" du maintien en
détention de 11 militants des droits humains et
journalistes : L'expert indépendant des
Nations Unies sur la situation des droits de
l'homme au Soudan, Mohamed Chande Othman, s'est
déclaré "gravement préoccupé"
vendredi 17 décembre 2010 du maintien en
détention de 11 militants des droits humains et
journalistes par le gouvernement du Soudan. Ils
avaient été arrêtés par le Service de
sécurité nationale du Soudan entre le 30
octobre et 3 novembre 2010 et seraient détenues
au secret depuis lors. L'expert indépendant, qui
a entrepris sa première mission d'enquête dans
le pays du 23 janvier au 11 février 2010, a
appelé le gouvernement soudanais à respecter
ses obligations internationales, notamment en
traduisant rapidement ces onze personnes devant
un tribunal ou en les libérant immédiatement.
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Fil-info-France ?
SEYCHELLES - Condamnation de
9 pirates somaliens à 22 ans de prison : La
Cour suprême des Seychelles a condamné vendredi
17 décembre 2010 9 pirates somaliens à 22 ans
de prison chacun. Ils avaient capturé un bateau
de pêche seychellois, le Galate, en mars 2010,
mais ils étaient tombé en panne d'essence en
tentant de revenir vers la Somalie. Ils avaient
alors capturé un autre bateau à voile iranien,
l'Al-Ahmadi, avant d'être rattrapés par les
garde-côtes. Blogger, webmaster : Conditions d'utilisations
Fil-info-France ?
SEYCHELLES -
Don de 3 millions d'euros de l'Union européenne
aux Seychelles en remerciement pour sa lutte
contre la piraterie : L'Union
européenne a accordé un don de 3
millions d'euros aux Seychelles, pour
"souligner le rôle important et
constructif" des Seychelles dans le combat
contre la piraterie dans l'océan Indien.
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IRAK -
Le HCR consterné par l'expulsion forcée
d'Irakiens par des pays européens : Le
Haut Commissariat des Nations Unies pour les
réfugiés (UNHCR) a
exprimé vendredi 17 décembre 2010 sa
consternation suite à de nouvelles expulsions
forcées d'Irakiens par des pays européens.
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Fil-info-France ?
IRAK - L'Irak
veut aider l'Iran
dans sa lutte contre le terrorisme : Le
ministre irakien de l'Intérieur, Jawad
al-Bolani, s'est dit prêt vendredi 17 décembre
2010 à faire bénéficier son voisin, l'Iran, de
l'expérience acquise par son pays dans la lutte
contre le terrorisme. Blogger,
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HAITI -
L'ONU crée un panel de scientifiques pour
trouver l'origine de l'épidémie de choléra : Le
Secrétaire général de l'ONU Ban Ki-Moon, a
annoncé vendredi 17 décembre 2010 la création
d'un panel scientifique international chargé
d'examiner l'origine de l'épidémie de choléra
en Haïti. Ce panel sera totalement indépendant
et aura un accès total à tous les sites et le
personnel de l'ONU. L'épidémie de choléra qui
frappe l'ensemble du pays depuis le 26 octobre
2010, a fait plus de 2 000 morts et plus de 93
000 personnes ont été contaminées. Une
campagne de presse avait été lancée en Haïti
selon laquelle un contingent népalais de Casques
bleus arrivé en Haïti en septembre 2010 serait
à l'origine du déclenchement de l'épidémie.
L'OMS, Organisation
Mondiale de la Santé, avait réagi et indiqué
qu'après des analyses sur les lieux, aucune
preuve concluante n'a pu être trouvée. Blogger,
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Fil-info-France ?
BRESIL - Ouverture du
40e sommet du MERCOSUR : La session
plénière du 40e sommet du Marché commun du Sud (MERCOSUR) s'est
ouverte vendredi 17 décembre 2010 à Foz do
Iguacu, dans le sud du Brésil. Le président
sortant du Brésil, Luiz Inacio Lula da Silva, a
fait ses adieux. Il quitte le pouvoir le 1er
janvier 2011, après 8 ans à la tête du
Brésil, avec une popularité record de 87 %.
Dilma Rousseff (62 ans), candidate du Parti des
travailleurs au pouvoir, dauphine du président
sortant, Luiz Inacio Lula da Silva, avait
remporté le second tour de l'élection
présidentielle qui s'est tenue dimanche 31
octobre 2010, devenant la première femme à
accéder à ce poste. Dilma Rousseff avait obtenu
près de 56 % des voix, contre 44 % pour son
adversaire, l'ancien gouverneur de Sao Paulo,
José Serra. Le taux de participation a été de
21,4 %. Blogger,
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Fil-info-France ?
FIL-INFO-FRANCE, CITATION DU JOUR :
"La discorde est le plus grand mal du genre
humain, et la tolérance en est le seul
remède". Voltaire
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l'ignorance". Pascal Mourot
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