- SOMMAIRE
Samedi 13 mars 2004 N° 667/22063
 COREE
DU SUD : Pour la première fois dans
l'histoire du pays, le Parlement a procédé à
la destitution du président Roh Moo Hyun (photo)
alors que les élections législatives sont
prévues pour le mois d'avril. Cette procédure
de destitution, demandée par les 2 principaux
partis d'opposition, le GPN (Grand Parti
National) et le PDM (Parti Démocrate du
Millénaire) et votée par 193 voix (sur les 271
que compte le Parlement) pour et 2 contre,
suspend les pouvoirs du chef d'Etat, qui est
remplacé par le premier ministre Goh Kun pour un
interim en attendant une décision finale de la
cour constitutionnelle dans les 180 jours. La
procédure a été engagée par l'opposition pour
infraction au Code électoral. Le président Roh
avait annoncé devant des journalistes
"qu’il ferait de son mieux pour la
victoire aux élections législatives du 15 avril
2004 du parti Uri", formation créée par
ses partisans. Or la loi interdit au président
de la République de prendre parti dans les
élections. - RUSSIE
: Plusieurs dizaines de jeunes
réformateurs, communistes et de nationalistes
ont manifesté jeudi à Moscou "pour une
Russie sans Poutine" et appelé au boycott
du scrutin présidentiel de dimanche. Cette
manifestation avait été autorisée par la
préfecture du district central de Moscou. Puis,
les autorités russes ont interdit toutes les
manifestations prévues après celle-ci et qui
appelaient "à la défense de la démocratie
en Russie".
- AFGHANISTAN
: Le ministre de l'Intérieur, Ali
Ahmad Jalali a annoncé vendredi que "les
deux techniciens turcs et leur interpète afghan
ont été libérés ce matin au cours d'une
opération de la police dans la province du
Logar". Employés par une entreprise de
construction afghano-turque, ils avaient été
enlevés en décembre 2003 alors qu'ils
creusaient des puits dans le district de Khaki
Jabar, à quelque 30 kilométres à l'est de
Kaboul.
- ESPAGNE
: Au lendemain de l'attentat
perpétré jeudi dans des trains à Madrid, et
qui ont fait 199 morts et 1 400 blessés dont 59
sont dans un état critique, entre 1 à 2
millions de personnes sont descendues dans les
rues de Madrid pour dire "non au
terrorisme". Le premier ministre français,
Jean-Pierre Raffarin, le président de la
Commission européenne Romano Prodi, le
président du conseil italien Silvio Berlusconi,
le chef de la politique étrangère de l'Union
européenne Javier Solana et le ministre allemand
des Affaires étrangères Joschka Fischer ont
défilé aux côtés du chef du gouvernement
espagnol, José Maria Aznar. A midi tous les
Espagnols ont observé 15 minutes de silence en
mémoire des victimes des attentats. La
présidence irlandaise de l'Union européenne a
appelé tous les pays européens à observer
lundi 3 minutes de silence. Arnaldo Otegi, chef
du parti interdit Batasuna, a accusé le
gouvernement de José Maria Aznar de
"mensonge" : "Le gouvernement
espagnol ment délibérément. Délibérément.
Et probablement à cause des élections de
dimanche." **
"L'escadron de la mort (des Brigades Abou
Hafs al-Masri) a réussi à pénétrer au coeur
des croisés européens et à infliger un coup
douloureux à l'un des piliers de l'alliance
croisée, l'Espagne", affirme un texte
signé des "Brigades Abou Hafs
al-Masri-Al-Qaïda" transmis au quotidien
Al-Qods al-Arabi de Londres. Une attaque qui
"fait partie du règlement d'un vieux compte
avec l'Espagne croisée, l'alliée de l'Amérique
dans la guerre contre l'islam". Un
communiqué attribué à Al-Qaïda confirme que
"dans une autre opération (perpétrée par
2 kamikazes) l'escadron des Jund Al-Quds (les
soldats de Jérusalem) ont frappé le temple juif
maçonnique à Istanbul, le principal temple
maçonnique" en Turquie et "Si trois
francs-maçons ont été tués dans l'opération,
c'est dû à une erreur technique. Tous auraient
dû être tués". Enfin Al-Qaïda menace de
mener des attaques contre des cibles américaines
au Yémen afin de donner une leçon au
gouvernement collaborateur et apostat (du
président yéménite Ali Abdallah Saleh), en
deuxième place après le (président pakistanais
Pervez) Musharraf". Le 18 octobre 2003, la
chaîne Al-Jazeera avait diffusé un
enregistrement sonore d'Oussama ben Laden dans
lequel il menaçait de mener de nouveaux
attentats contre les Etats-Unis et des
représailles contre les pays qui avaient
participé à la guerre en Irak, en particulier
"la Grande-Bretagne, l'Espagne, l'Australie,
la Pologne, le Japon et l'Italie".
- GRECE
: Les autorités ont annoncé un plan
de sécurité drastique pour les Jeux Olympiques
d'Athènes qui se tiendront du 13 au 29 août
2004 et a demandé l'aide de l'OTAN.
- PORTUGAL
: Après les attentats de Madrid, ce
pays, qui doit accueillir en juin, l'Euro 2004
(football), a décidé de renforcer la sécurité
autour des équipes "jugées
sensibles".
- FRANCE
: Le ministre de l'Intérieur Nicolas
Sarkozy en déclarant qu'il n'y avait "pas
de menaces précises" a annoncé que le plan
anti-terroriste Vigipirate, haussé
jeudi du niveau jaune au niveau orange après les
attentats de Madrid, était "rouge pour les
gares et la SNCF." La protection policière
est accrue pour les trois aéroports
d’Ile-de-France (Roissy-Charles-De-Gaulle,
Orly et Le Bourget), l’héliport
d’Issy-les-Moulineaux, les gares SNCF, RER
et le métro. Un renforcement des
"contrôles d'identité systématiques"
à la frontière avec l'Espagne a été
instauré. ** En visite à Paris, le
premier ministre palestinien Ahmed Qoreï s'est
dit en faveur du déploiement d'une force
internationale d'interposition si l'armée
israélienne se retire de la Bande de Gaza. ** Un
colloque international sur les structures
chargées de la lutte contre les mines
antipersonnel se tient les vendredi 12 et samedi
13 mars 2004 au Centre de conférences
internationales sur l'initiative de la Commission
Nationale pour l'Elimination des Mines
Antipersonnel (CNEMA). Il sera ouvert par le
ministre délégué à la Coopération
internationale et à la Francophonie,
Pierre-André Wiltzer. La CNEMA a été créée
par la loi du 8 juillet 1998 afin d'assurer le
suivi de la mise en oeuvre de la Convention
d'Ottawa que la France a signée le 3 décembre
1997 et qui est entrée en vigueur le 1er mars
1999. Le colloque international marque un
anniversaire important, celui des cinq ans
d'existence de la Convention d'Ottawa et sera
donc aussi l'occasion d'un bilan de l'action
menée par les Etats pendant cette dernière
demi-décennie. L'objectif de ce colloque, après
cinq années d'efforts, est de faire en sorte
qu'après l'enthousiasme des débuts, la
vigilance des Etats dans la lutte contre les
mines antipersonnel reste intacte. Ce colloque
permettra également de lancer la réflexion dans
la perspective des débats qui auront lieu lors
de la conférence d'examen de la Convention
d'Ottawa, qui se tiendra à Nairobi au Kenya, en
décembre 2004. Plus de détails : La France détruit ses dernières
mines antipersonnel ; Arrêté du 8 juin 1999 portant
nomination de la CNEMA. ** LA
CHRONIQUE JUDICAIRE DE PASCAL MOUROT : Le Conseil supérieur de la
magistrature (CSM) recommande dans un
avis remis au président de la république
Jacques Chirac, de renforcer la protection des
juges mis en cause injustement, un phénomène de
plus en plus fréquent y compris de la part des
politiques, estimant "indispensable"
une recommandation "incitant les autorités
publiques à s'abstenir de déclarations mettant
en cause la bonne foi ou l'impartialité des
magistrats dans l'exercice de leur activité
juridictionnelle" (affaires Jupé, Bédier).
Concernant les récusations, le CSM note que ces
procédures "destinées à garantir le droit
à l'impartialité, favorisent ou banalisent des
attitudes systématiques de défiance à l'égard
des juges" : 473 en 2002 en matière civile
contre 196 en 2001. Le Conseil suggère
d'affirmer dans la loi que le magistrat ne
"peut être récusé en raison de son sexe,
de son orientation sexuelle, de son origine, de
son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie
ou supposée, à une ethnie, une nation, une
race, une religion ou un courant de pensée
déterminée". Enfin, le CSM examine plus
globalement les mises en cause des magistrats
visant "à les déstabiliser". Des
magistrats qui portent rarement plainte car ils
craignent d'être dessaisis de leur dossier aux
motifs qu'ils ne seraient plus neutres, ce qui
aurait pour effet d'atteindre le but recherché
par leur détracteur. Ndlr. Jacques Chirac
(garant de l'indépendance de l'autorité
judiciaire) avait saisi fin novembre 2003 le CSM
à la suite de la demande de récusation
déclarée recevable mais rejetée, d'une
magistrate juive par un justiciable musulman. ** La Cour de
cassation a débouté la société AOL France
dirigée par Stéphane Treppoz, dans son
procès contre l'association UFC-Que Choisir. Dans son
arrêt du 9 mars, la plus haute juridiction
française a confirmé les précédents jugements
et jugé "trompeuse" une campagne
de publicité relative à une
offre d’accès internet illimité pour
99 francs par mois d'AOL en 2000. "La
cour d'appel a parfaitement caractérisé
l'aspect trompeur de la publicité vantant le
caractère illimité du forfait et établi la
réalité de l'infraction reprochée",
précise dans son verdict le président
Lemontey, de la première chambre civile de la
Cour de cassation. AOL France est définitivement
condamné. "AOL est, en plus,
sanctionnée pour pourvoi abusif et condamnée à
une amende civile. L'association l’UFC-Que
Choisir qui obtient gain de cause rappelle que
les professionnels "ne peuvent se retrancher
derrière
des soi-disant impossibilités
techniques pour échapper à leurs obligations
contractuelles". Ndlr. Les usagers du
forfait se plaignant alors de coupures
intempestives et régulières dans l'offre
d’accès internet illimité. ** La
procédure, où Fabienne Guichard, 39 ans,
brûlée vive en septembre 2002 sur le parking
d'une grande surface de La Valette (Var) avait
désigné son agresseur avant de mourir donnant
lieu à des poursuites judiciaires pour
"assassinat" s'est soldée par un non
lieu (de poursuivre), la personne visée ayant un
alibi. La victime avait été brûlée au 3e
degré sur plus de 95 % du corps. L'avocat
toulonnais, Jean-Claude Guidicelli a fait appel
au nom de la famille de l'ordonnance de non lieu
devant la chambre d'instruction de la cour
d'appel d'Aix-en-Provence. ** Le juge des
référés du tribunal de Paris, Louis-Marie
Raingeard a rejeté vendredi la demande
d'interdiction à la vente de certains objets à
l'effigie de Nemo, le dernier héros de Disney,
estimant qu'il n'y avait pas de similitude avec
"Pierrot" un poisson clown dessiné par
Franck Le Calvez, d'autant que "Pierrot le
poisson clown" apparaît officiellement en
septembre 2002 alors que l'image de Nemo a été
déposée dès février 2002. Comparer "Pierrot" et
"Nemo" ?
- ROUMANIE
: La présidente de l'Autorité pour
la protection de l'enfance, Gabriela Coman, a
annoncé qu'un projet de loi restreignant
drastiquement la possibilité pour les étrangers
d'adopter des enfants roumains a été adopté
jeudi en deuxième lecture. Il sera soumis dès
la semaine prochaine au Parlement. Ce texte
prévoit que seuls les couples étrangers ayant
des liens de parenté directs avec un enfant
pourront engager les procédures d'adoption. Mme
Coman a indiqué que "cette mesure mettra
fin aux accusations injustes dont la Roumanie a
fait l'objet ces derniers temps". La
Roumanie a en effet été accusée par les
parlementaires européens "d'exporter ses
enfants". Un moratoire sur les adoptions
avait été institué en juin 2001. Le texte
stipule également que l'adoption sera "le
dernier recours" en matière de protection
des enfants orphelins ou abandonnés et donne
"priorité absolue" aux couples
roumains. Le projet exclut en outre toute
implication d'organisations non gouvernementales
dans les procédures d'adoption et prévoit la
création d'un organisme unique chargé de gérer
ce dossier, placé sous l'autorité du
gouvernement. Le rapporteur du Parlement
européen pour la Roumanie, Emma Nicholson, avait
révélé en janvier que le gouvernement avait
violé le moratoire, en permettant, durant le
seul mois de décembre dernier, l'adoption de 105
enfants par des couples italiens et avait
demandé la suspension des négociations
d'adhésion à l'Union européenne. Plus de
détails : La réforme de l'adoption en
Roumanie.
- VATICAN
: Le Pape Jean-Paul II va devenir
dimanche le troisième Pape à avoir régné le
plus longtemps devant Léon XIII, qui a régné
25 ans, quatre mois et 17 jours de 1878 à 1903,
Saint-Pierre, le premier pape, qui aurait
commencé son règne en l'an 30 et qui se serait
achevé en 64 ou en 67, selon le Vatican, soit 34
ou 37 ans et enfin Pie IX, qui a servi 31 ans,
sept mois et 17 jours (1846-1878). Aucune
cérémonie n'est prévue à cette occasion,
compte tenu de l'état de santé du Pape qui
souffre de la maladie de Parkinson et qui a
ralenti toutes ses activités. La communauté
juive de Rome a annoncé vendredi avoir
officiellement invité Jean Paul II à retourner
à la synagogue en mai pour les cérémonies
marquant le 100e anniversaire de sa construction.
Jean Paul II s'était rendu dans le bâtiment en
1986 devenant ainsi le premier pape à visiter
une synagogue.
- GRANDE-BRETAGNE
: Dans une interview publiée vendredi
par le quotidien "Daily
Mirror", 1 des 5 Britanniques
relâchés de la base américaine de Guantanamo
à Cuba, rapatriés mardi en Grande-Bretagne et
relâchés jeudi "faute de preuves",
Jamal al-Harith, 37 ans, a affirmé avoir été
victime, durant ses 2 années de détention, de
"brutalités systématiques et de
traitements dégradants".
- SERBIE-MONTENEGRO
: Plusieurs milliers de personnes ont
rendu hommage au cimetière de Belgrade, à
l'occasion du premier anniversaire de sa mort, au
premier ministre serbe Zoran Djindjic assassiné
le 12 mars 2003 abattu par un tireur alors qu'il
était devant le Parlement de Belgrade. Voir notre édition du 13 mars 2003.
- ARGENTINE
: Le président Nestor Kirchner a
décrété un deuil de 3 jours en mémoire et en
signe de solidarité envers les victimes des
attentats de Madrid.
- ETATS-UNIS
: Le président américain George W.
Bush a déposé une gerbe en mémoire aux
victimes des attentats de Madrid et a participé
à une cérémonie à la résidence de
l'ambassadeur d'Espagne à Washington, Javier
Ruperez, au cours de laquelle il a déclaré que
ces "événements" sont "le sombre
rappel du fait qu'il y a des gens malfaisants
dans le monde désireux de tuer des gens
innocents". ** La Cour
suprême de Californie a ordonné jeudi l'arrêt
immédiat des mariages homosexuels à San
Francisco mais ne s'est pas prononcée sur la
légalité de telles unions. Elle devrait le
faire en mai ou juin.
- ONU
: Le secrétaire général des Nations
Unies, Kofi Annan, qui s'est dit "très
embarrassé" que la boîte noire de l'avion
de l'ex président rwandais Juvénal Habyarimana,
qui voyageait avec le président burundais
Cyprien Ntaryamira et plusieurs hauts
responsables des deux pays, avait été
retrouvée dans un bureau de l'ONU à New York.
Il a précisé qu'elle serait "envoyée à
un organisme compétent". Elle avait été
envoyée deux mois après le crash et des
responsables du département de la sécurité
aérienne de l'ONU l'avait jugée "en trop
bon état" pour être celle de l'avion du
président Habyarimana et ne l'ont donc ni faite
analyser ni indiquer à leur responsable, en
l'occurence Kofi Annan responsable des
opérations de maintien de la paix. Ce dernier a
demandé une enquête interne et a répondu à
l'article du quotidien "Le Monde" qui
accusait Kofi Annan d'avoir refusé de coopérer
avec le juge français chargé de l'enquête. Or
le secrétaire général a indiqué que jamais le
juge Bruguière n'avait jamais "fait de
demande formelle pour la boite noire".
- MAROC
: L'Organisation islamique pour
l'Education, les Sciences et la Culture (ISESCO) a
annoncé qu'une journée d'information sur les
préjudices subis par l'environnement et le
patrimoine culturel et civilisationnel, suite à
la construction du mur de séparation par Israël
en Cisjordanie, sera organisée le 25 mars à
Rabat. Dans un communiqué l'Organisation a
indiqué que cette conférence "s'inscrit
dans le cadre de l'intérêt que porte l'ISESCO
aux questions de protection des monuments
culturels et civilisationnels en Palestine".
- Rép.
Dém. Congo : Les 15
membres du Conseil de sécurité ont adopté à
l'unanimité la résolution 1533 qui autorise
notamment la MONUC, Mission des Nations Unies en
RDC, à saisir les armes et matériels connexes
qui se trouveraient en RDC en violation de
l'embargo qu'ils ont instauré en adoptant en
juillet dernier la résolution 1493. (format
pdf).
- COTE
D'IVOIRE : L'Union des magistrats de
Côte d'Ivoire et le syndicat des magistrats
ivoiriens ont annoncé vendredi dans un
communiqué qu'ils avaient décidé de
"rester chez eux jusqu'à nouvel ordre"
après des manifestations de "jeunes
patriotes" qui voulaient dénoncer la
passation de pouvoir entre anciens et nouveaux
présidents de la Cour d'appel et du Tribunal de
première instance.
- IRAK
: Les Etats-Unis poursuivent la
distribution de contrats aux sociétés et pays
qui ont été favorables à une guerre en Irak. 2
contrats d'un milliard de dollars pour la
restauration du réseau électrique et celle de
l'infrastructure de l'eau, détruit par la
guerre, ont été octroyés à des compagnies
américaines et britanniques.
- SYRIE
: L'agence officielle de presse SANA a
annoncé qu'une bousculade avait eu lieu vendredi
dans un stade où devait se dérouler un match de
football comptant pour le championnat de Syrie
dans la ville de Qamechli, à 700 kilomètres au
nord-est de Damas provoquant la mort de 4
personnes. Une centaine d'autres aurait été
blessée.
- ISRAEL
: Une délégation américaine
composée du secrétaire d'Etat adjoint pour le
Proche-Orient, William Burns, du "numéro
deux" du Conseil pour la sécurité
nationale Stephen Hadley, et du responsable du
dossier Proche-Orient au sein de ce conseil
Elliott Abrams, a rencontré vendredi à
Jérusalem le ministre des Affaires étrangères
Sylvan Shalom et le ministre des finances
Benjamin Netanyahu. Les discussions ont porté
sur le plan unilatéral de séparation du Premier
ministre Ariel Sharon qui prévoit l'évacuation
de la Bande de Gaza.
- CISJORDANIE
: 4 Palestiniens ont été blessés
par des tirs israéliens dans la région de
Bethléem.
- BANDE
DE GAZA : L'armée israélienne a
procédé à l'arrestation à Rafah (sud de
Gaza), de 6 Palestiniens.
- HAITI
: Le nouveau premier ministre Gérard
Latortue (69 ans) a prêté serment vendredi à
Port-au-Prince. Il a critiqué la décision de la
Jamaïque d'accueillir pendant 8 à 10 semaines
l'ancien président haïtien, Jean-Bertrand
Aristide, actuellement en exil en République
centrafricaine.
La citation du jour : "Si
nous vivons, nous vivons pour marcher sur la
tête des puissants... car les puissants ne
travaillent qu'à marcher sur nos vies". Shakespeare
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